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Marques déposées par monsieur Bertrand Jouve
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Institut d'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut d'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse
M. Bertrand Jouve
M. Emmanuel PEPIN

Numéro de dépôt :
4370630
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Institut d\'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse de Bertrand Jouve

Présentation de la marque Institut d'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par monsieur Bertrand Jouve et monsieur Emmanuel PEPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut d'Etudes des Systèmes Complexes de Toulouse »

Les déposants sont monsieur Bertrand Jouve domicilié(e) 13 Rue Veillon - 31500 - Toulouse - France et monsieur Emmanuel PEPIN domicilié(e) 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel PEPIN domicilié(e) 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Bertrand Jouve a également déposé les autres marques suivantes : XSYS


M. Bertrand Jouve - 13 Rue Veillon - 31500 - Toulouse - France

M. Emmanuel PEPIN - 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France


M. Emmanuel PEPIN - 48 Chemin de Basso Cambo - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739581 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Produits de l'imprimerie ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.